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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements HAUDECOEUR
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements HAUDECOEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3575600
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque en couleurs, figurative de Etablissements HAUDECOEUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) Etablissements HAUDECOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements HAUDECOEUR domicilié(e) 60, rue Emile Zola,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements HAUDECOEUR a également déposé les autres marques suivantes : MALSOUKA , GOLDEN DRAGON , AQUAREVE , LEGUMOR , Tropical Flavour ,


Etablissements HAUDECOEUR Société Anonyme - 60, rue Emile Zola,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France - SIREN 662006402


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet total n°496178 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Riz.